MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons :
Propriétaire du site : REFLEXIONS
Société par actions simplifiée au capital social de 40.000 euros dont le siège social est 46, Boulevard Chanoine Cartellier 69230 Saint Genis Laval, France, identifiée sous le numéro SIRET 47858304000017
Numéro d’identification intra-communautaire : FR 43478583040
Responsable de publication : M. Emmanuel Maillet
Réalisation
Le site www.reflexions-france.com a été réalisé par ADGENSITE, à l'initiative du Service Marketing et Communication et du service Création de REFLEXIONS.
Hébergement
Nom : AMEN
Adresse postale : AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.
Téléphone : Les services Commercial et Clients sont joignables du Lundi au Vendredi de 9h à 19h au 0892 55 66 77 (0,34 euros la minute).
Email : Vous pouvez nous contacter via la rubrique « Contact » du site Amen.fr. Pour le support technique, veuillez remplir le formulaire présent dans la partie « Assistance » de votre
Espace Client.
RCS : 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €.
Copyrights
Le site est destiné à l'information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de REFLEXIONS.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont REFLEXIONS est titulaire. L'usage ou la reproduction , même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient sont interdits sans l'accord préalable et écrit de REFLEXIONS, et seraient susceptibles d'en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Crédit photos
Les photos et images publiées ont un copyright et sont la propriété de leurs ayants-droits.
Charte graphique
La marque REFLEXIONS est déposée. L'utilisation de cette marque et de son logo est soumise à l'autorisation de REFLEXIONS.
CGU
Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. De plus, REFLEXIONS et ses filiales, ne peuvent apporter la garantie que le serveur qui rend le site web accessible soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d'infecter, ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dés lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faîtes appel à quelque autre fonctionnalité du site. Conformément à la loi, REFLEXIONS et ses filiales ne pourront, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l'utilisation, bonne ou mauvaise, du site web .
Pareillement, REFLEXIONS et ses filiales ne pourront, en aucune façon, être tenues responsables des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées ou parmi les fonctionnalités proposées. REFLEXIONS et ses filiales se réservent le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions commerciales à tout moment sans préavis. Ces changements s'appliqueront dés leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. REFLEXIONS, se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité de REFLEXIONS ou de ses filiales soit mise en causes sans en être tenu responsable par le visiteur du site. Tout message envoyé à REFLEXIONS ou à l'une de ses filiales grâce ou via le site n'entraîne aucune obligation à charge de REFLEXIONS ou de l'une de ses filiales.
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